Le Parti socialiste français a enfin ouvert le débat sur le projet de loi relatif à la libéralisation du marché français des jeux en ligne qui a lieu en ce moment à l’Assemblée Nationale française.
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Le Parti Socialiste veut faire rejeter le projet de loi par l’Assemblée et le renvoyer devant la commission d’enquête mais les 2 motions ont été rejetées.
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De plus, le PS déclare que la législation européenne en vigueur n’impose pas à la France de prendre des mesures sur sa législation des jeux en ligne comme le demande le gouvernement et que la priorité est d’appliquer la loi telle qu’elle est.
Le PS attaque aussi le projet de loi du gouvernement, dénonçant par la même occasion la pression des lobbies et les chantages exercés par les opérateurs qui souhaitent obtenir une licence des autorités françaises.
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Eric Woerth, le ministre du budget a répondu en disant que « la pire des politiques était de ne rien faire ». Eric Woerth a aussi ajouté que l’ouverture du marché était la manière » la plus efficace et la plus juste » pour réguler cette activité et que « ne rien faire n’était pas réaliste » compte tenu de la diversité des « offres illégales » actuellement disponible aux joueurs.
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« Quand vous êtes confronté à une telle offre illégale de sites internet, la meilleure solution est d’éradiquer le marché noir en créant une offre légale assez étendue ».

Selon l’IGA magazine, Bercy compte retarder l’ouverture du marché des jeux en ligne si la France ne se qualifie pas pour le Mondial de football. Toujours pas qualifiée pour la Coupe du Monde 2010 en Afrique du Sud, la France va certainement devoir disputer une épreuve de barrages pour participer à l’évènement sportif le plus populaire de la planète. Le ministre du budget Eric Woerth veut que l’ouverture se fasse avant le début du Mondial pour profiter de cet événement comme rampe de lancement des jeux en ligne en France. Cependant, les délais sont courts pour que les opérateurs et l’Etat soient suffisamment bien organisés pour cette ouverture d’ici le début de la Coupe du Monde.
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Bercy prévoit donc de retarder l’ouverture du marché des jeux en ligne à l’automne 2010 en cas de non-qualification de la France pour le Mondial pour éviter que cette ouverture ne soit gâchée par la contre-performance de l’Equipe de France et que tout ne soit pas fait dans la précipitation. Ce délai supplémentaire aurait pour but de mieux préparer le terrain et de ne pas se précipiter dans un modèle qui donnerait lieu à de nombreuses réformes par la suite. Tout le monde souhaite que que l’ouverture du marché des jeux en ligne se fasse le plus rapidement possible et dans les meilleures conditions, mais aussi que la France se qualifie pour cette Coupe du Monde.

L’ouverture du marché des jeux en ligne qui devait avoir lieu le 1er janvier 2010 est retardée pour le mois de juin 2010.Les opérateurs privés de jeux en ligne qui espéraient pouvoir investir le marché français dès le 1er janvier 2010 vont devoir patienter quelques mois de plus avant de pouvoir offrir leurs services aux français. Le ministre du budget Eric Woerth a déclaré qu’ « étant donné les délais de la procédure parlementaire, ce texte ne pourra pas entrée en application en janvier prochain. En tout état de cause la date butoir sera celle de la Coupe du Monde de football ».
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Le député Jean-François Lamour, rapporteur du projet de loi, prévoit que la promulgation du texte relatif à l’ouverture du marché aura lieu au mieux en février 2010 pour une ouverture du marché courant mars. Les licences qui seront délivrées par l’ARJEL (Autorité de régulation des jeux en ligne) seront délivrées aux opérateurs qui veulent être actif en France pour une période d’essai d’un an. Au delà de cette période d’essai, l’ARJEL délivrera des licences d’une durée de 5 ans aux opérateurs pour agir sur le territoire français. Les sites de jeux d’argent devront fermer les comptes des utilisateurs français déjà inscris  sur leur site pour en ouvrir de nouveaux qui respecteront la législation française.
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La rentrée parlementaire sera animée par le débat sur les amendements qui ne sont pas passés en juillet, soit une centaine. Dans son rapport réalisé au nom de la Commission des Finances de l’Assemblée nationale, Mr Lamour précise que seul environ un tiers des opérateurs aujourd’hui illégaux adhéreront à la législation française, et que les autres resteront illégaux. Ce n’est pas les autorités françaises qui veulent limiter le nombre d’opérateurs privés agissant sur le marché français mais les opérateurs qui ne veulent pas intégrer le marché français à cause de la législation et de la fiscalité trop lourde. La densité de la législation française risque de faire fuir un certain nombre de candidats qui opèrent depuis la Grande Bretagne ou Malte pour des raisons fiscales intéressantes.
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Seuls certains jeux seront autorisés et ils seront tous soumis à imposition. La France ouvre son marché uniquement sur les paris sportifs, les courses de chevaux et le poker. Les autres jeux d’argent en ligne autre que le poker seront interdits, tout comme les jeux de grattage et de tirage qui resteront sous l’autorité de la Française des Jeux.
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Les amendements qui vont être discuté à l’Assemblée ont pour but de débattre sur le renforcement des pouvoirs de la futur ARJEL, de lutter contre la dépendance au jeu et la redistribution des profits de l’Etat français réalisés sur les jeux d’argent en ligne.
D’ici l’entrée en vigueur de la loi, les sites de jeux d’argent en ligne sont interdits de publicités. Betclic devra donc attendre avant de pouvoir faire sa promotion sur les maillots de foot des ses partenaires comme l’Olympique lyonnais et son Président Jean-Michel Aulas qui ont critiqué cette interdiction.

Le 5 février 2009, le Ministre du budget Eric Woerth, a présenté au Ministère des Finances de Paris-Bercy son projet de loi sur l’ouverture du marché des jeux d’argent en ligne en France.
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Ce projet de loi précise que l’ouverture du marché français des jeux online devrait intervenir pour le 1er janvier 2010. L’Etat français détient le monopole sur les jeux d’argent en France et cette loi a pour but de mettre fin à l’activité illégale des opérateurs étrangers sur le marché français via internet. Certains gros opérateurs français d’Etat et privés se préparent à l’ouverture et à influencer le gouvernement avant le dépôt officiel du texte au parlement.
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Refusant d’ouvrir son marché aux opérateurs privés, l’Etat français s’est retrouvé dans l’obligation d’accepter l’ouverture pour ne pas enfreindre la législation européenne relative à l’interdiction des monopoles. Imposé par une directive de la Commission Européenne, ce projet de loi permet d’avoir des renseignements sur les conditions d’ouverture du marché français aux opérateurs privés qui sera contrôlée par le gouvernement. Les enjeux de cette loi sont multiples : le contrôle des flux financiers générés par cette activité, des rentrées fiscales, mais aussi la possibilité pour l’Etat de lutter contre le jeu compulsif et l’accès des mineurs aux plateformes de jeu d’argent en ligne.
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Le projet de loi stipule que les opérateurs publics (PMU et la française des Jeux) conservent leur monopole sur les réseaux de distribution « physique » de leurs offres (bureaux de tabac, bars PMU,…). L’ouverture du marché devrait se faire uniquement sur les jeux d’argent en ligne et ne concerne que les paris sportifs, les paris hippiques, ainsi que le poker online ; les autres jeux de casino restent interdits.
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Les licences seront délivrées gratuitement par la France aux opérateurs privés pour une durée de 5 ans à condition que les opérateurs respectent un cahier des charges très rigoureux. Le régime fiscal imposé est pénalisant pour les opérateurs qui seront taxés sur les mises des joueurs et non sur le Produit Brut de Jeux (PBJ): 2% pour le poker, 8,5 % pour les paris sportifs (dont 1% pour financer le sport amateur et de haut niveau) et 15,5% pour les paris hippiques (dont 8% pour financer la filière équine). De plus, les joueurs aussi seront désavantagés : le « taux moyen de retour aux joueurs » devrait être plafonné entre 80 et 85 % des bénéfices.
Tous ces détails sont des sujets très controversés auxquelles viennent s’ajouter la non reconnaissance des licences délivrées dans d’autres pays européens, la possibilité pour les organisateurs d’événement sportifs de réclamer une part des bénéfices des paris en ligne sur leurs compétitions, le blocage de l’accès aux sites illégaux et des transactions financières les concernant…
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Plusieurs opérateurs publics, privés et étrangers sont déjà prêts pour demander des licences d’exploitation.
Les opérateurs d’Etat devraient être les premiers à obtenir des licences d’exploitation : la française des Jeux et le PMU sont déjà en train de développer leurs nouvelles plateformes.
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Beaucoup d’opérateurs privés français spécialisés dans les télécoms et les médias, comme Orange et M6 souhaitent investir ce secteur d’activité par l’intermédiaire de plateformes déjà existante. La société Serendipity veut créer un opérateur en association avec Eurosport et le PMU. Le plus célèbre opérateur Bwin aurait trouvé un accord avec le groupe Amaury pour investir le marché français par l’intermédiaire de sa filiale Amaury sport qui possèdent plusieurs médias sportifs comme France Football, L’Equipe, Le journal du Tennis et qui sponsorise un certain nombre d’évènements sportifs comme Le Tour de France ou encore le Paris-Dakar.
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Les casinotiers français Barrière, Tranchant vont aussi certainement investir dans les jeux d’argent en ligne. Quant à Partouche, il pourrait avoir du mal à obtenir une Licence car le casinotier a déjà lancé son site de poker en ligne en 2008 sans aucune autorisation.
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Les opérateurs privés ont un avantage sur leurs concurrents français car ils disposent de plateformes déjà existantes, de réseaux de distribution performants, de connaissances approfondies du marché et d’un savoir-faire très compétitif. La majorité des grands groupes veulent investir le marché français comme Mangas Capital Gaming qui possède plusieurs opérateurs (Expekt, NordicBet, Betclic et Bet-At Home). Actuellement, la plupart des opérateurs présentés ci-dessous hésitent à investir le marché français en raison des nombreuses contraintes (fiscalité, législation…) :
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-BetClic (Betclick chez les anglo-saxons) appartient à BetClick Limited Malta, société maltaise qui possède une licence de paris sportifs délivrée par les autorités de régulation maltaises. Cette licence permet à BetClic de proposer, en toute légalité, sur son site www.BetClic.com une offre de paris en ligne et de poker en ligne payant destiné au grand public ;

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Le ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique, Eric Woerth a déclaré, vendredi dernier, lors du Master Series de Paris Bercy (remporté de belle manière par Jo-Wilfried Tsonga) que l’ouverture du marché des jeux (pari sportif, pari hippique, poker) n’interviendrait pas avant fin 2009, début 2010 ».

Pourtant, lors du colloque du sénateur Trucy, l’adjoint de M. Woerth, Sébastien Proto avait déclaré que le gouvernement tiendrait les délais initialement prévus, à savoir, les premières licences délivrées par l’autorité de régulation au cours du 2e semestre 2009.

Déjà, lors du colloque, les casinotiers français s’étaient manifestés. Parmi eux, Dominique Desseigne qui avait déclaré « Ce sera plutôt pour 2010 »

Néanmoins, le projet de loi commence à voir le jour, car M. Woerth a déclaré que d’ici à la fin de l’année, le projet de loi serait présenté « On est en train de travailler sur un projet de loi. Nous irons d’ici la fin de l’année le présenter devant le conseil des ministres ». Cela retarde le passage du projet de loi au Parlement annoncé préalablement par Sébastien Proto lors du colloque du 23 octobre.

Le projet une fois passé par le conseil des ministres devrait être examiné par la Commission Européenne : « Quand le projet sera prêt, c’est-à-dire dans les semaines qui viennent, on ira le présenter à Bruxelles » a indiqué M. Woerth

La mise en application du projet de loi (si validé par la Commission Européenne) devrait prendre au moins 1 an car le ministre du budget a déclaré « Il sera examiné par l’Assemblée nationale et le Sénat courant 2009 et nous serons prêts fin 2009 ou début 2010 ».

M. Woerth a également tenu à signaler son indépendance par rapport à Bruxelles en indiquant « Je ne fais pas cela parce que Bruxelles l’a demandé. Je le fais parce que c’est nécessaire dans la mesure où ces paris existent de toute façon et qu’il vaut mieux qu’ils soient encadrés »

La grande confirmation de ce colloque est que le gouvernement français compte bien délivrer au deuxième semestre 2009 les premières licences de jeux d’argent en ligne.

 
Représentant le ministre Eric Woerth (qui défendait le budget devant le Parlement), son adjoint, M. Sébastien Proto a donné les grandes dates du calendrier concernant l’ouverture de ce marché. Un projet de loi sera bien transmis “au Parlement avant la fin 2008“ et “une fois le texte voté, l’autorité de régulation sera créée et s’attèlera à la rédaction du cahier des charges“, a-t-il déclaré.

Il a même indiqué que, sans attendre la nomination des membres de cette autorité de régulation, le gouvernement en nommera le Président qui devra commencer le travail dès la fin de l’année 2008/le début de l’année 2009.
 

Le projet de loi qui sera soumis au parlement  prévoira de lutter contre l’offre illégale. Il a d’ailleurs indiqué que le ministre Eric Woerth s’était rendu il y a 2 jours en Italie pour étudier les modalités de mise en place de ce filtrage des sites (l’Italie a instauré un filtrage des adresses IP des sites “illégaux”).
 

Le gouvernement français éclaircira sa position devant la commission européenne, a affirmé Sébastien Proto.
Concernant le périmètre de la réforme, elle concernera  bien les paris sportifs, hippiques et le poker. Concernant les paris hippiques, le pari mutuel (qui s’oppose au pari à cote fixe) est un « principe non négociable »
 

L’Etat souhaite maintenir des recettes fiscales mais aucune précision chiffrée n’a été apportée lors de ce colloque.
 

Les jeux en ligne comme le pari sportif pourraient constituer un probable support de financement pour les fédérations sportives. Le gouvernement étudie  cette hypothèse et «  est ouvert à une demande forte du monde sportif qui mérite d’être examinée », c’est-à-dire la reconnaissance du droit opposable des organisateurs sur l’exploitation commerciale des compétitions sportives qu’ils gèrent (ce qui nécessiterait une réécriture de l’article L 333-1 du code du sport.)
  

D’autres points ont été abordés comme le reversement de fonds à des associations luttant contre l’addiction au jeu. La reconnaissance mutuelle des opérateurs européens n’est pas à l’ordre du jour.
 

Enfin, concernant les paris sportifs, seul le pari à cote fixe sera autorisé et « il ne sera pas possible de parier sur autre chose que sur le résultat d’une épreuve sportive réelle ».
Bientôt, avec la confirmation du projet de loi, le marché français proposera « légalement » des paris sportifs sur Internet, avec par exemple, des paris sur la ligue 1

Alors que la France s’apprête à libéraliser le marché des jeux et délivrer des licences aux sites de pari en ligne au 2ème semestre de l’année 2009, Eric Woerth s’est vu remettre le rapport Bauer.

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Ce rapport vise à encadrer les opérateurs de paris en ligne et de protéger les intérêts des joueurs.

Il fait date que de nombreuses actions criminelles ont été consacrées dans le domaine du pari sportif aussi bien en France qu’à l’étranger.

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Alain Bauer, criminologue et président de l’Observatoire national de la délinquance (OND) récapitule « les différentes formes de fraudes et d’activités criminelles possibles dans le domaine des jeux et paris en ligne”

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Parmi les effractions détectées,  on trouve ainsi  conventionnellement :
- La minimisation des gains des joueurs
- L’accord de facilités de crédits à l’excès pour les encourager à miser des sommes au-dessus de leurs moyens
- Truquer des épreuves sportives : matchs de foot, tennis…

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L’obtention frauduleuse d’informations bancaires ou sur l’individu (par la phishing : faux sites)  sont jugées spécifique au jeu en ligne.

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Face à ces dangers, le rapport Bauer préconise la mise en place d’une autorité de régulation d’un système de licences basé sur un cahier des charges (Cette suggestion a déjà été reprise dans la présentation d’Eric Woerth de la réforme début juin) ainsi que des mesure pour endiguer le jeu compulsif, par la connaissance de leur adresse IP ou de leurs coordonnées de leur carte de paiement.

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Tout d’abord, on peut remarquer une position défensive ou conservatrice des fédérations sportives à l’énoncé du titre du communiqué : « Les ligues professionnelles demandent le respect de leurs droits » Lire le reste de l’article »